Vous souhaitez en savoir plus sur Peppol ?
Nos webinaires ont pour objectif de vous fournir davantage d’informations sur Peppol. Vous aurez également l’occasion de poser des questions.
Vous n’utilisez pas encore Doccle pour Peppol et vous avez des questions ? Dans ce cas, nous vous invitons à participer à ce webinaire.
Vous utilisez déjà Doccle pour Peppol et vous souhaitez être informé de nos dernières fonctionnalités ? Dans ce cas, inscrivez-vous via ce lien.
Peppol pour les associations et ASBL
Gérez-vous l’administration de votre club sportif, club de loisirs, comité de quartier ou d’un simple groupe d’amis ? Attention : dans ce cas, vous êtes également tenu de respecter la nouvelle législation relative à la facturation électronique via Peppol.
La facturation électronique est-elle obligatoire pour une association ou une ASBL ?
Depuis le 1er janvier 2026, toutes les organisations assujetties à la TVA devront envoyer et recevoir des factures électroniques pour les transactions B2B. Cela se fera via le réseau Peppol.
Cette obligation s’applique également aux ASBL, à condition qu’elles soient assujetties à la TVA. Votre ASBL est-elle assujettie à la TVA, autrement dit : dispose-t-elle d’un numéro de TVA ? Dans ce cas, vous devez être en mesure de recevoir et d’envoyer des factures électroniques via Peppol.
Exception à la règle
Toutes les ASBL ne sont pas concernées par cette obligation.
L’article 44 du Code belge de la TVA définit les opérations exemptées de TVA. Cela concerne notamment les organisations actives dans les soins de santé, l’enseignement, le secteur socioculturel, etc.
Si votre ASBL effectue exclusivement des opérations exonérées en vertu de l’article 44, elle n’est pas assujettie à la TVA et l’obligation de facturation électronique via Peppol ne s’applique pas.
Comment passer à Peppol avec une ASBL ?
Se connecter à Peppol est plus simple que vous ne le pensez. Pour pouvoir recevoir et/ou envoyer des factures électroniques, votre ASBL doit être enregistrée sur le réseau Peppol via un fournisseur d’accès Peppol certifié. Celui-ci se charge de tous les aspects techniques pour vous.
Nous avons déjà envoyé de nombreuses factures de sponsoring via DocclePro. Cela fonctionne parfaitement. Et les paiements arrivent plus rapidement qu’auparavant.
Pourquoi choisir Doccle pour votre association ou ASBL ?
La solution la plus simple : vous ne devez pas modifier votre façon de travailler.
-
- Notification lorsqu’une nouvelle facture est disponible
- Vous continuez à créer vos factures comme vous le faites actuellement
- Aucune nouvelle application à installer ou à apprendre
- Gratuit si vous souhaitez uniquement recevoir des factures
- Seulement 4 €/mois (hors TVA) pour l’envoi de factures (Facturé annuellement : 48 € par an hors TVA)
Recevoir et envoyer des factures Peppol via Doccle, en toute simplicité
Avec Doccle, vous n’avez pas besoin d’apprendre un nouveau système ni de modifier vos habitudes de travail. Vous continuez à travailler comme vous en avez l’habitude. La facturation électronique via Doccle est simple et abordable.
-
Vous souhaitez uniquement recevoir des factures électroniques ? C’est entièrement gratuit via Doccle. Votre ASBL est ainsi immédiatement conforme à la législation Peppol. Il vous suffit d’enregistrer votre ASBL et le tour est joué. Vous recevrez alors toutes vos factures d’achat dans votre compte Doccle.
-
L’envoi de factures électroniques via DocclePro est disponible pour seulement 4 € par mois (hors TVA).
Vous créez d’abord votre facture comme d’habitude. Vous la téléchargez ensuite dans Doccle au format PDF.
Nous nous chargeons de la convertir automatiquement au format UBL requis et nous l’envoyons ensuite à votre client.
Conseils
Plusieurs membres du conseil d’administration doivent-ils avoir accès à la facturation de votre association ou ASBL ? Créez alors un compte Doccle distinct pour votre organisation. Ainsi, votre administration privée reste parfaitement séparée de celle de votre association.
Étant donné que la sécurité est notre priorité, une organisation ne peut être enregistrée qu’avec l’identification itsme des personnes mentionnées à la BCE. Pour une ASBL, cela n’est parfois pas possible ou votre itsme est peut-être déjà lié à votre compte Doccle privé. Dans ce cas, il est préférable de demander un enregistrement manuel pour mettre votre ASBL en ordre. Remplissez le formulaire disponible via le lien ci-dessous et nous nous occupons du reste pour votre association.
